Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.molompize.fr
En plein ❤ de la Vallée de l'Alagnon
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Délibérations & Procès Verbaux
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Etat civil
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Numéros utiles
    • Salle polyvalente
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Activités à faire sur la commune
    • Office de Tourisme du Pays de Saint-Flour
    • Office de Tourisme des Hautes Terres
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Délibérations & Procès Verbaux
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Etat civil
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Numéros utiles
    • Salle polyvalente
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Activités à faire sur la commune
    • Office de Tourisme du Pays de Saint-Flour
    • Office de Tourisme des Hautes Terres
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Commerce en ligne
  4. Mentions obligatoires sur le site internet d'un entrepreneur individuel

Mentions obligatoires sur le site internet d'un entrepreneur individuel

Mis à jour le31/07/2023

Adresser une plainte en ligne à la Cnil

Tous les sites internet professionnels doivent afficher des mentions obligatoires pour l'information du public. L'absence de ces informations sur le site est sanctionnée.

Voir aussi

  • Mentions obligatoires sur le site internet d'une société
  • Obligations en matière de protection des données personnelles (RGPD)
  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Médiation des litiges de la consommation

Pour en savoir plus

  • Mentions légales d'un site internet professionnel —France Num
  • Règles applicables à l'usage de cookies et autres traceurs —Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil)
  • RGPD : exemples de mentions d'information —Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil)
  • Résiliation en 3 clics - Guide France Num —France Num

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie de Molompize

4 Place du Général-De-Gaulle
15500 Molompize

Description de l'image

Tél. : 04 71 73 60 06

Ecrire un email

HORAIRES D'OUVERTURE

Lundi : 13h30-17h30 / Mardi : 8h30-11h30 / Mercredi : 8h-12h | 13h30-17h30 / Jeudi : 8h30-11h30 | 13h30-16h30 / Vendredi : 8h-12h / Samedi : 9h-11h30

  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation