Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.molompize.fr
En plein ❤ de la Vallée de l'Alagnon
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Délibérations & Procès Verbaux
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Etat civil
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Numéros utiles
    • Salle polyvalente
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Activités à faire sur la commune
    • Office de Tourisme du Pays de Saint-Flour
    • Office de Tourisme des Hautes Terres
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • LE VILLAGE
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Délibérations & Procès Verbaux
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Etat civil
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Numéros utiles
    • Salle polyvalente
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Activités à faire sur la commune
    • Office de Tourisme du Pays de Saint-Flour
    • Office de Tourisme des Hautes Terres
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Ressources humaines
  3. Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Déclarations sociales

  • Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés
  • Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
  • Déclaration sociale nominative (DSN)

Cotisations et contributions

  • Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
  • Contribution solidarité autonomie (CSA)
  • Forfait social
  • Versement mobilité
  • Contribution patronale au dialogue social
  • Régime de garantie des salaires (AGS)
  • Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
  • Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations sociales

Questions / Réponses

  • Quels sont les seuils d'effectifs pour les déclarations sociales ?
  • Comment obtenir une attestation de vigilance ?
  • Que risque une entreprise en cas de travail illégal ?
  • Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
  • Quels sont les délais de prescription en matière de cotisations sociales ?

Pour en savoir plus

  • Comment éviter les erreurs de déclaration de vos cotisations ? —Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
  • Déclaration sociale nominative (DSN) —Fédération Agirc-Arrco
  • Cotisations retraite complémentaire —Fédération Agirc-Arrco
  • Taux de cotisations - Secteur privé —Urssaf

Mairie de Molompize

4 Place du Général-De-Gaulle
15500 Molompize

Description de l'image

Tél. : 04 71 73 60 06

Ecrire un email

HORAIRES D'OUVERTURE

Lundi : 13h30-17h30 / Mardi : 8h30-11h30 / Mercredi : 8h-12h | 13h30-17h30 / Jeudi : 8h30-11h30 | 13h30-16h30 / Vendredi : 8h-12h / Samedi : 9h-11h30

  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation